Pendant un arrêt maladie ordinaire, l’employeur retire l’absence du salaire, l’Assurance Maladie peut verser des IJ après trois jours de carence et l’employeur peut compléter sous conditions. La convention collective peut prévoir un maintien plus favorable.
Dossier produit par l’équipe éditoriale de SMIC Horaire à partir de sources publiques. Les références et les limites sont indiquées au plus près des affirmations.
Responsabilité et correctionsRegistre des sourcesSéparer la retenue, les IJ et le complément
Le premier flux est la retenue correspondant au temps non travaillé. Elle réduit le salaire de base selon la méthode de paie applicable ; notre dossier sur le calcul d’une absence en cours de mois en explique le contrôle. Le deuxième flux est l’indemnité journalière de Sécurité sociale, ou IJSS.
Le troisième est un éventuel complément employeur, légal ou conventionnel. Il ne s’ajoute pas nécessairement en totalité aux IJ : son rôle est souvent d’atteindre un pourcentage de la rémunération de référence. La provenance de chaque somme doit être identifiée avant de comparer le virement au salaire habituel.
Comment l’Assurance Maladie calcule les IJSS
L’Assurance Maladie indique que l’IJ maladie est égale à 50 % du salaire journalier de base. Pour une activité continue, ce salaire journalier correspond à la somme des trois derniers salaires bruts précédant l’arrêt divisée par 91,25. Les salaires retenus sont plafonnés à 1,4 fois le Smic mensuel selon la période de référence applicable.
Les droits supposent aussi une durée de travail ou un montant de cotisations suffisant. Pour un arrêt inférieur à six mois, il faut notamment avoir travaillé au moins 150 heures au cours des trois mois ou 90 jours précédents, ou satisfaire le seuil de cotisations publié par l’Assurance Maladie.
Exemple indicatif pour trois mois au Smic
Supposons que les trois salaires bruts précédant l’arrêt soient chacun de 1 867,02 €, sans prime ni absence. Le salaire journalier de base indicatif est alors : (1 867,02 € × 3) ÷ 91,25 = 61,38 €. L’IJ brute théorique vaut 50 %, soit 30,69 € par jour indemnisable.
Tableau large : faites défiler horizontalement pour lire toutes les colonnes.
| Période | Flux de droit commun |
|---|---|
| Jours 1 à 3 | Carence IJSS, sauf exception |
| À partir du 4e jour | IJSS si les conditions sont remplies |
| À partir du 8e jour | Complément légal employeur si les conditions sont remplies, sauf règle plus favorable |
L’IJ est un montant brut de remplacement : prélèvements sociaux et fiscalité peuvent modifier le net versé.
Deux délais de carence à ne pas confondre
Dans le cas général d’une maladie non professionnelle, l’Assurance Maladie applique trois jours de carence : les IJ commencent au quatrième jour. Des exceptions existent, notamment pour certaines prolongations ou affections de longue durée ; il faut vérifier le relevé de la caisse.
Le complément légal de l’employeur suit un autre calendrier. La fiche Service Public sur l’arrêt maladie prévoit un délai de sept jours, donc un début au huitième jour, lorsque les conditions sont remplies. Une convention collective ou un accord peut supprimer ou réduire l’un des écarts de rémunération par un maintien plus favorable.
Le complément employeur dépend de conditions précises
Dans le régime légal général, le salarié doit notamment justifier d’au moins un an d’ancienneté au premier jour d’absence, transmettre le certificat médical dans les 48 heures, relever d’un régime ouvrant droit aux IJ et être soigné dans la zone prévue par les textes. Certaines catégories de salariés sont exclues de ce mécanisme légal mais peuvent relever d’un dispositif conventionnel.
Après le délai, le complément porte d’abord l’ensemble IJ plus employeur à 90 % de la rémunération brute qui aurait été perçue, puis aux deux tiers pendant une seconde période. La durée de chaque tranche augmente avec l’ancienneté. Les IJ et certaines prestations de prévoyance sont déduites du complément ; on ne les additionne donc pas une deuxième fois.
Subrogation et checklist du bulletin
Avec la subrogation, l’employeur reçoit directement les IJ pendant la période où il maintient tout ou partie de la rémunération. Ce maintien doit être au moins égal aux IJ correspondant à la même période. L’Assurance Maladie explique la procédure de subrogation. Sans subrogation, les IJ peuvent être versées séparément par la caisse, ce qui crée un décalage avec le bulletin.
- Vérifier les dates exactes de l’arrêt et de sa transmission.
- Reconstituer la retenue pour absence.
- Contrôler les trois salaires retenus pour les IJ.
- Identifier les carences Assurance Maladie et employeur.
- Lire la convention et le régime de prévoyance.
- Repérer subrogation, IJ brutes et complément sur le bulletin.
Ne comparez pas directement le total reçu au Smic net indicatif : celui-ci décrit un mois travaillé complet avant impôt, pas un revenu de remplacement.